"Aide aux Professionnels"

TVA

- Texte d'application de la TVA, applicable au 1er janvier 2012

- télécharger le document (doc. PDF)

- Article VoNews du 12 février 2012

- télécharger l'article (doc. PDF)

 

Vidéo de l'article: Interview de Sophie Potier  

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(Cliquer sur le triangle pour lancer le clip)

lien sur VoNews

- Guides Pratiques,  Aide à la création d'entreprise, ... :

- Guide Pratique du Bien-Etre de votre Cheval:

- télécharger le document (doc. PDF)

 

- Guide Pratique du Ministère des Sports, Ministère de l'Education Nationale, de la Jeunesse et de la vie Associative: Accompagner la Création d'entreprise

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- Recommandations pour la construction agricole :

• Fascicule 1: Démarche et principes généraux

• Fascicule 3: Aspects techniques relatifs aux activités équestres

- Déclaration de lieu de stationnement d'un équidé :

Information diffusés par le GHN, dans son bulletin de juillet–août:
Avant le 25/01/11, sur le site internet de l’IFCE (ex Haras Nationaux)
ou par courrier, vous devez déclarer les lieux de stationnement de chevaux.
Cela concerne les structures professionnelles et les particuliers.

        - 0) Plaquette des Haras Nationaux

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        -1) Formulaire Papier

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        - 2) Portail des Haras Nationaux: démarches administratives

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- lien sur le portail des HN

        - 3) Portail de l'IFCE:

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- lien sur le portail de l'IFCE

- Réglementation relative au transport des chevaux (présentation par Corinne TYBURSKI au cours de l'AG du 25.01.2010 )

- Divers... :

        - Appel d'Offre: création d'un Centre Equestre à Marly la Ville